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Stockholm
le 19 février 2001
Chers coll�gues,
Lors de
la r�union de la tro�ka pr�sidentielle de la COSAC le 6
F�vrier � S�dert�lje, il a �t� d�cid� d'instaurer un groupe
de travail traitant les questions portant sur les parlements
nationaux et l'Union europ�enne. Le r�sultat d'un questionnaire
sur la cr�ation d'un groupe de travail, envoy� par l'Assembl�e
Nationale et le S�nat avant No�l, d�montre que 15 d�l�gations
sont en faveur de la cr�ation du groupe de travail, conform�ment
� l'Art. 1.5 des r�gles de proc�dure. Seules deux d�l�gations
se sont prononc�es contre cette d�cision.
Ce groupe
de travail devrait se composer d'un membre de chaque chambre
du parlement national et de deux membres du Parlement europ�en.
Le groupe se r�unira le 9 avril 2001 � Stockholm. Un d�ner
est pr�vu pour la soir�e du 8 avril. La r�union d�butera
le 9 avril � 9.00 au Riksdag. Elle se terminera au plus
tard vers 15.30 le m�me jour.
Par la pr�sente,
j'invite donc un membre de chaque chambre et deux membres
du parlement europ�en � cette r�union. Afin de pr�parer
la r�union, un questionnaire est joint � ce document, destin�
� toutes les d�l�gations. Une r�ponse avant le 25 Mars nous
obligerait. Un document de discussion sera distribu� aux
d�l�gations courant de la premi�re semaine d'avril. Les
r�ponses au questionnaire ainsi que le document de discussion
seront publi�s sur le site Web de la COSAC (www.cosac.org.).
Les langues de travail sont l'anglais et le fran�ais. Vous
trouverez ci-joint un programme provisoire. Une r�servation
globale a �t� effectu�e dans un h�tel accessible � pied
du Riksdag. Des informations d�taill�es sur la r�servation
d'h�tel et le groupe de travail avec les derni�res dates
vous parviendront prochainement.
Dans l'attente
de vous accueillir � Stockholm, je vous prie d'agr�er, chers
coll�gues, l'expression de mes sentiments les plus distingu�s.
S�ren Lekberg
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