Arriv�e des
d�l�gations
Pour ceux qui le
souhaitent, une visite guid�e en fran�ais et en anglais des grands appartements du
ch�teau de Versailles sera organis�e � 16 h 30.
19 h 30 :
D�part des h�tels en car.
20 h 00 :
Spectacle audiovisuel dans la salle du Congr�s et visite du mus�e "Les grandes
heures du parlement".
20 h 45 :
Cocktail d�natoire dans la Galerie de pierre pr�s de la salle du Congr�s, offert par
MM. Alain Barrau et Hubert Haenel, Pr�sidents des D�l�gations de l'Assembl�e Nationale
et du S�nat pour l'Union europ�enne.
Retour aux h�tels en car.
8 h 45 :
D�part des h�tels en car.
9 h 00 :
Enregistrement des d�l�gu�s.
9 h 15 :
Ouverture de la Conf�rence dans la salle du Congr�s.
Adoption de l'ordre du jour.
9 h 30 :
La Pr�sidence fran�aise de l'Union europ�enne
(conf�rence intergouvernementale, agenda social europ�en, charte des droits
fondamentaux…)
Introduction de
M. Lionel Jospin, Premier ministre
D�bat en pr�sence de
M. Pierre Moscovici, Ministre d�l�gu� charg� des affaires europ�ennes
11 h 00 :
Pause caf�.
11 h 15 :
Suite du d�bat.
12 h 30 :
Suspension des travaux. Photographie dans la salle du Congr�s.
12 h 45 :
D�jeuner offert par M. Christian Poncelet, Pr�sident du S�nat, dans la Galerie des
Batailles du ch�teau de Versailles.
14 h 45 :
La mise en œuvre de l'espace de libert�, de s�curit� et de
justice.
Introduction par Mme
Elisabeth Guigou, Garde des Sceaux, Ministre de la justice.
D�bat.
16 h 30 :
Pause caf�.
16 h 45 :
Le contr�le de la politique europ�enne par les parlements
nationaux : dans les Etats membres, dans les Etats candidats
18 h 00 :
Suspension des travaux. Retour aux h�tels en car.
18 h 00 :
R�union pr�paratoire des Pr�sidents (article 10.4 du r�glement). Retour aux h�tels en
car.
19 h 00 :
D�part des h�tels en car pour Paris.
20 h 00 :
D�ner offert par M. Raymond Forni, Pr�sident de l'Assembl�e Nationale, dans sa
r�sidence de l’H�tel de Lassay.
23 h 00 :
Retour aux h�tels en car.
9 h 00 :
D�part des h�tels en car.
9 h 15 :
L'�largissement de l'Union europ�enne.
Introduction de
M. Hubert V�drine, Ministre des affaires �trang�res.
D�bat.
11 h 00 :
Pause-caf�.
11 h 15 :
Examen des projets de contribution.
12 h 30 :
Cl�ture de la XXIIIe COSAC.
13 h 00 :
D�jeuner offert par MM. Alain Barrau et Hubert Haenel, Pr�sidents des D�l�gations de
l'Assembl�e Nationale et du S�nat pour l'Union europ�enne dans les appartements des
Questeurs du S�nat au ch�teau de Versailles.
14 h 30 :
Retour aux h�tels en car.
Pour ceux qui le
souhaitent, un tour en petit train du parc du ch�teau de Versailles ainsi qu’une
visite du Grand Trianon seront propos�s (dur�e 1 heure 30). Retour aux h�tels en car �
16 h00.
